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CSSCT du Jeudi 02 Juin 2022
En mode Hybride : Présentiel sur Nancy et audioconférence (Teams)

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

1. Point de situation Covid-19 et mesures mises en œuvre en CEGEE
2. Bilan HSCT 2021
3. Point sur le plan d’actions VMC
4. Point sur le DUERP
5. Panorama des décrets publiés dans le cadre de la loi santé
6. Point sur les ouvertures d’agences à 1 ETP sur la période mars-mai
7. Présentation du projet contact 360
8. Point d’information sur la charte d’aménagement des sites centraux (projet AGORA)
9. Point sur la démarche relative au plan de mobilité – présentation des grandes lignes
10. Divers

Réunion CSE en mode Hybride : Salle Verlaine Metz et Teams

L'ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation des PV des réunions des 24 & 25 février, 22 & 23 mars et 27 avril 2022.
2. Point de situation Covid-19 et mesures mises en oeuvre en CEGEE.
3. Compte-rendu de la CSSCT du 22 avril 2022.
4. Compte-rendu de la Commission TRAM du 05 mai 2022.
5. Information, consultation et avis sur le PAPRIPACT 2022.
6. Bilan de l'emploi des travailleurs handicapés.
7. Point sur les fermetures estivales programmées pour 2022.
8. Point sur la déclaration sur l'honneur de l'activité de démarchage de l'activité bancaire et
financier pour les fonctions support.
9. Désignation du représentant du CSE au COS.
10. Approbation des mises à jour des listes des membres de la Commission Économique ; de la
Commission Formation & Compétences.
11. Approbation de la liste modifiée des représentants de proximité.
12. Points divers.
13. Calendrier des prochaines réunions.

Mercredi 27 avril de 10h00 à 18h00
et
Vendredi 29 avril de 9h30 à 12h30

Le mercredi 27 avril : Salle Verlaine, METZ La Halle et simultanément en visioconférence par TEAMS.
Le vendredi 29 avril : exclusivement en visioconférence par TEAMS.

L’ordre du jour était le suivant :
1. Approbation des PV des réunions ordinaires des 20 & 21 janvier 2022 et des 24 & 25 février 2022 et des 24 & 25 mars 2022.
2. Point de situation Covid-19 et mesures mises en œuvre en CEGEE.
3. Résultats commerciaux 2021 de la BDR et du 1er trimestre.
4. Point d’information sur les résultats commerciaux BDD du 1er trimestre.
5. Point sur les promotions sans changement d’emploi (historique sur 3 ans).
6. Bilans Ressources Humaines 2021 :
▪ Bilan du temps partiel
▪ Bilan du CET (placements / utilisations)
▪ Bilan des heures supplémentaires et complémentaires
▪ Bilan du don de jours
▪ Bilan des forfaits jours
7. Compte-rendu de la réunion de la Commission Egalité Professionnelle du 17 février.
8. Compte-rendu de la réunion de la CSSCT du 3 mars.
9. Point sur les résultats NPS du 1er trimestre 2022 (BDD, BDR, composite) et dispositif satisfaction interne.
10. Compte-rendu de la réunion de la Commission Economique du 21 avril.
11. Information sur les résultats de l’intéressement et de la participation au titre de l’exercice 2021.
12. Désignation du cabinet Secafi pour assister le CSE dans le cadre de la consultation sur la situation économique et financière de l'entreprise, définie à l'article 2312-17 du code du travail.
13. Désignation du cabinet Secafi pour assister le CSE dans le cadre de la consultation sur la
politique sociale de l'entreprise, les conditions de travail et l'emploi, définie à l'article 2312- 17 du code du travail.
14. Approbation de la liste modifiée des représentants de proximité.
15. Information trimestrielle sur la situation des effectifs au 31/03/2022.
16. Points divers
17. Calendrier des prochaines réunions.

CSSCT du Vendredi 22 avril à 09h30
En audioconférence (Teams)

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

1. Mise à jour du DUER et informations complémentaires relatives à la loi santé
2. PAPRIPACT 2022
3. Incivilités : bilan 2021 et suivi des préconisations
4. Bilan annuel Qualisocial
5. Rapports d’activités conseillers sociaux
6. Rapport annuel du médecin du travail 2021
7. Points divers

L'ordre du jour était le suivant :

Approbation des PV des réunions ordinaires des 20 & 21 janvier 2022 et des 24 & 25 février 2022.

Point de situation Covid-19 et mesures mises en oeuvre en CEGEE.

Recueil d'avis sur le projet stratégique de la CEGEE.

Recueil d'avis sur le projet d'évolution de l'organisation du Département Innovation & Organisation (Pôle Finance).

Recueil d'avis sur le projet d'évolution de l'organisation du Département Pilotage & Outils (Pôle Finance).

Recueil d'avis sur les projets de regroupement de trois agences.

Recueil d'avis sur le projet de maillage de Metz centre-ville.

Recueil d'avis sur le cycle horaire du samedi au sein des fonctions support.

Information sur l'évolution de l'organisation de la Direction Développement et Marché Grand Public, pôle BDD.

Point sur l'évolution du fonds de commerce des agences regroupées en 2020.

Point sur les résultats NPS de l'année 2021 (BDD, BDR, composite) et sur les objectifs NPS 2022.

Information sur les comptes annuels 2021 de la CEGEE.

Information sur le projet de titrisation de crédits à la consommation (Consumer Loans 2022).

Bilan de la politique alternance 2021. Information, consultation et avis sur le recours à l'alternance pour 2022.

Information, consultation et avis sur le bilan social 2021.

Bilan annuel 2021 des Représentants de proximité.

Désignation des représentants du CSE à l'AG du 26 avril 2022.

Points divers

Calendrier des prochaines réunions

Séance ordinaire du Comité Social et Economique, en visioconférence par TEAMS,
Jeudi 24 février de 9h30 à 18h00 - Vendredi 25 février de 9h30 à 12h30
et le Mercredi 9 Mars de 14h à 17h

L’ordre du jour était le suivant :
1. Approbation des PV des réunions des 16 & 17 décembre 2021 et des 20 & 21 janvier 2022
2. Point de situation Covid-19 et mesures mises en œuvre en CEGEE.
3. Recueil d’avis sur le projet d'augmentation de capital d’IT-CE (projet HERMES).
4. Information et consultation sur le projet stratégique de la CEGEE :
• Mise à jour de la trajectoire financière (évolution du taux du Livret A...).
• Réponses aux questions des élus.
5. Information et consultation sur le projet d’évolution de l’organisation du Département Innovation & Organisation (Pôle Finance).
6. Information et consultation sur le projet d’évolution de l’organisation du Département Pilotage & Outils (Pôle Finance).
7. Information sur la mise en œuvre du projet d’évolution de l’organisation du CRC.
8. Information, consultation et avis sur les projets de regroupement de trois agences.
9. Information et consultation sur le projet de maillage de Metz centre-ville.
10. Information sur les agences fonctionnant en ouverture partielle ou alternée.
11. Résultats commerciaux 2021 de la BDD.
12. Information, consultation et avis sur le cycle horaire du samedi au sein des fonctions support.
13. Information sur la prise des congés d’été 2022 (congés payés, RTT/jours de repos forfaits jours).
14. Information, consultation et avis sur l’ordre de départs en congés d’été pour l’année 2022.
15. Information, consultation et avis sur les propositions de reclassement pour un salarié déclaré inapte
16. Compte rendu de la commission TRAM du 10 février.
17. Compte-rendu de la CSSCT extraordinaire du 10 février.
18. Information sur le résultat de l’index de l’égalité femmes hommes ainsi que sur le résultat détaillé de chaque indicateur.
19. Résultats commerciaux BDD et BDR.
20. Points divers.
21. Calendrier des prochaines réunions.