Nos accords
Accord anticipé de substitution relatif à la mise en place de la représentation du personnel
20 Juin 2018
20 Juin 2018
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Accord relatif à la participation de l'employeur aux frais de cotisation à la mutuelle
20 juin 2018
20 juin 2018
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Accord anticipé de substitution relatif à la mise en place de la représentation du personnel
20 Juin 2018
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Accord relatif au temps de travail
20 juin 2018
20 juin 2018
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Avenant n°1 - 14 Décembre 2018
Avenant n°2 - 28 Juin 2019
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Avenant n°3 - 27 Juin 2019
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Avenant n°4 - 15 Novembre 2019
Avenant n°5 - 26 Mai 2020
Avenant n°7 (CRC) - 1er Décembre 2021
Accord sur le droit syndical
3 Avril 2008
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3 Avril 2008
Avenant n°1 - 01 Septembre 2010
Accord sur le CSE
20 juin 2018
Accord relatif aux avantages sociaux
20 juin 2018
Accord d'intéressement pour les années 2018 à 2020
26 juin 2018 - REMPLACE
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26 juin 2018 - REMPLACE
Avenant n°1 - 11 avril 2019 - REMPLACE
Accord Intéressement 2021 à 2022
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Accord relatif au PEE
26 Juin 2018
Accord relatif au PEE - Avenant N° 1
11 Avril 2019
Accord relatif au PERCO
26 Juin 2018
Accord relatif au Travail à Temps Choisi
(accord CELCA maintenu à ce jour car non renégocié au sein de la CEGEE)
22 avril 2008
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22 avril 2008
Accord et Avenants relatifs au CET
(accord CELCA maintenu à ce jour car non renégocié au sein de la CEGEE)
Accord Initial - 16 Mai 2008
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(accord CELCA maintenu à ce jour car non renégocié au sein de la CEGEE)
Accord Initial - 16 Mai 2008
Avenant n°1 - 29 Juin 2012
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Avenant n°2 - 13 Février 2015
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8 Novembre 2018
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Plan d'Action Unilatéral relatif à l'égalité professionnelle
entre les hommes et les femmes et à la mixité
11 Avril 2019
Accord Mobilités Fusion
30 Novembre 2017
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20 Mai 2009
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Accord Télétravail - Avenant 1 -
05 Mai 2021
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1 Septembre 2008 - DENONCE - REMPLACE PAR NOTE DE SERVICE (ci-dessous)
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NOTE DRH - INFORMATION - Pole BDD cycles de travail et Horaires 01 Octobre 2018
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NOTE DRH - INFORMATION - Astreintes DISE 26 Août 2021
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NOTE DRH - INFORMATION - Politique frais de Déplacements professionnels 1er Janvier 2022
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NOTE DRH - INFORMATION - Affectations temporaires 1er Janvier 2022
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NOTE DRH - INFORMATION - Congés Eté 2022 25 Février 2022
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NOTE DRH - INFORMATION - Temps de trajet pour les déplacements exceptionnels dans le cadre de missions professionnelles01 Juin 2015
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NOTE DRH - INFORMATION - La Charte des 15 Engagements pour l'équilibre des temps de vie Télécharger l'accord au format