REUNION CSE DU 23 Novembre 2022

L’ordre du jour était le suivant :
1. Approbation du PV des réunions ordinaires des mois des mois d’août et de septembre 2022
2. Information et consultation sur les évolutions apportées au règlement intérieur
3. Résultats financiers au 30/09/2022 (présence de Bénédicte Solanet)
4. Compte-rendu de la réunion de la Commission Économique du 8 novembre.
5. Information sur la part variable BDD : ajustement des critères PV BDD 2022 (IARD) et
critères 2023
6. Information et consultation sur le plan de développement des compétences 2023
7. Compte-rendu de la réunion de la Commission Formation et Compétences du 9 novembre
8. Résultats commerciaux BDD et BDR
9. Information, consultation et avis sur le projet de budget prévisionnel 2023 du CSE
(fonctionnement et ASC).
10. Information, consultation et avis sur la proposition de reclassement d’une salariée
déclarée inapte à son poste
11. Calendrier des jours de fermeture collective 2023
12. Points divers